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Marques déposées par JACOB Jean-Pierre
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LA JACOBINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JACOBINE
JACOB Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92437853
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque LA JACOBINE

Déposée le 16 octobre 1992 par JACOB Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JACOBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est JACOB Jean-Pierre, domicilié(e) 68, rue Royale, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre JACOB - France.

La marque LA JACOBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JACOBINE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

JACOB Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GEFFOR SELECTION , S.A. PREDIFLOR DU VAR OFFREZ DES FLEURS DE COTE D'AZUR , LA BRIARDE , LA JACOBINE , TRA-BE-BLOC , GEFFOR , WHO'S WHERE


JACOB Jean-Pierre - 68, rue Royale, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France


Monsieur Jean-Pierre JACOB - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157685 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.